|
Dans l'Ouest de la Chine
Nouveaux avantages pour les investisseurs ?trangers dans la prospection des ressources min?rales de l'Ouest
Durant la p?riode du 10e Plan quinquennal, les hommes d'affaires ?trangers qui investissent dans la prospection des ressources min?rales de l'Ouest de la Chine b?n?ficieront de davantage de politiques pr?f?rentielles.
Pan Wencan, directeur du D?partement d'am?nagement du Minist?re du Territoire et des Ressources de Chine, a fait cette d?claration le 10 ? Beijing et il a pr?cis? ? cette occasion les mesures pr?f?rentielles en vertu du Plan de d?veloppement et d'usage du territoire et des ressources dans l'Ouest durant le 10e Plan quinquennal: garantie, conform?ment ? la loi, du droit prioritaire d'exploitation mini?re au profit des hommes d'affaires qui investissent dans la prospection des gisements miniers et finissent par en exploiter des minerais de valeur; paiement ? temp?rament et r?cup?ration prioritaire des frais de prospection qui pourront ?tre trait?s en actif diff?r? dans la phase d'exploitation; exemption ou r?duction des frais d'utilisation du droit de la prospection et du celui d'exploitation des ressources min?rales. En ce qui concerne la coop?ration entre les hommes d'affaires ?trangers et la partie chinoise, les faveurs sont: r?duction des frais compensatoires lorsque les investisseurs font augmenter, ? travers des techniques, les taux de recouvrement et d'utilisation des ressources min?rales jusqu'? des niveaux sup?rieurs ? ceux projet?s dans le plan original ou ?tabli par l'Etat, ou qu'ils exploitent et utilisent des gisements miniers de qualit? inf?rieure ou difficiles pour le tirage et la fonte et exemption de ces frais lorsque leur exploitation des produits min?raux et leur utilisation des r?sidus arrivent ? de niveaux sup?rieurs ? ceux projet?s dans le plan original ou ?tablis par l'Etat.
En parlant de l'environnement des investissement dans l'industrie mini?re, PAN Wencan a indiqu? que la Chine a mis en oeuvre, apr?s la promulgation en 1996 de la Nouvelle Loi sur les ressources min?rales, une s?rie de lois et de r?glements coordonn?s, de sorte que le syst?me juridique de l'industrie mini?re chinoise est en harmonie avec l'ordre international.
Il a soulign? que les d?partements comp?tents du gouvernement chinois continueront ? simplifier et clarifier la proc?dure de ratification des demandes de prospection et d'exploitation des ressources min?rales pr?sent?es par les investisseurs ?trangers afin d'augmenter l'efficacit? du travail, qu'ils publieront r?guli?rement des informations pour attirer des investissements dans ce domaine et leur fourniront, en vertu de la loi, les facilit?s d'utilisation du terrain pour la prospection et l'exploitation des ressources min?rales.
|
