Les ? R?gles fondamentales des vols en R?publique populaire de Chine ? comprennent 12 chapitres (124 articles) et trois annexes, dont les principes g?n?raux, l’administration de l’espace a?rien, le contr?le des vols, les vols dans les zones des a?roports, les vols dans les routes et suivant les lignes a?riennes, les ?carts des vols, le commandement des vols, le traitement des circonstances exceptionnelles apparues au cours des vols, la correspondance, le guidage, le radar, les garanties en m?t?orologie et en informations de vol, les dispositions sp?ciales concernant les a?ronefs ?trangers, la responsabilit? l?gale et les dispositions annexes.

Il est ?crit dans les ? R?gles ? qu’elles ont ?t? d?finies dans le but de sauvegarder la souverainet? de l’Etat sur son espace a?rien, de normaliser les vols en territoire de la R?publique populaire de Chine et de garantir la s?curit? et l’ordre des vols. Toute unit? et toute personne qui ont des a?ronefs sous leur juridiction, le personnel concern? par les vols et les vols doivent observer les pr?sentes r?gles. L’Etat exerce un contr?le unifi? sur tous les vols en son territoire. Le Comit? de contr?le sur la navigation a?rienne relevant du Conseil des affaires d’Etat et de la Commission militaire centrale dirige le contr?le sur les vols dans tout le pays.

Au cours des vols, le personnel volant doit ob?ir aux ordres, observer rigoureusement la discipline et les normes op?rationnelles, et traiter judicieusement les circonstances a?riennes. Dans un cas d’exception, le commandant de l’a?ronef civil a le droit de prendre des dispositions envers l’appareil afin de garantir la s?curit? de l’a?ronef civil et de ses passagers. Au cas o? il ne peut pas demander des instructions, le commandant de l’a?ronef non civil a le dernier mot quant aux dispositions ? prendre envers l’appareil.

En ce qui concerne l’administration de l’espace a?rien, les ? R?gles ? stipulent que l’espace a?rien est divis? en g?n?ral en espace a?rien de l’a?roport, la route a?rienne, la ligne a?rienne, la zone a?rienne interdite, la zone a?rienne soumise ? des limites et la zone a?rienne dangereuse. R?pondant aux besoins de l’administration de l’espace a?rien et des missions de vol, on peut d?limiter un couloir a?rien, la zone a?rienne d’alimentation en essence et la zone de vol temporaire. Dans l’espace a?rien au-dessus des importants objectifs politiques, ?conomiques et militaires de l’Etat, il est autoris? ? d?limiter une zone a?rienne interdite ou une zone a?rienne interdite temporaire. Aucun a?ronef ne peut p?n?trer dans la zone a?rienne interdite et la zone a?rienne interdite temporaire, sauf qu’il ait obtenu une autorisation sp?ciale d?livr?e selon les r?glements de l’Etat.

En ce qui concerne le contr?le des vols, les ? R?gles ? d?finissent que ce contr?le a pour t?che essentielle de contr?ler les a?ronefs pour qu’ils observent rigoureusement le plan de vol approuv?, de sauvegarder l’ordre des vols, d’interdire le vol d?lib?r? des a?ronefs non approuv?s, d’interdire aux a?ronefs non approuv?s de p?n?trer dans la zone a?rienne interdite et dans la zone a?rienne interdite temporaire ou d’entrer ou de sortir par la fronti?re, d’?viter la collision entre les a?ronefs, entre l’a?ronef et l’obstacle terrestre, et d’?viter le tir erron? d’armes ou d’installations sol-air sur l’a?ronef.

Tout vol ne peut s’effectuer qu’apr?s en avoir soumis la demande et avoir obtenu l’approbation. Tout vol quittant l’espace a?rien de la R?publique populaire de Chine ou y p?n?trant, ou tout vol entre les zones de contr?le a?rien, doit obtenir l’approbation de l’arm?e de l’air de l’Arm?e populaire de Lib?ration de Chine ; tout vol entre les sous-zones de contr?le a?rien et dans la zone de contr?le a?rien doit obtenir l’approbation du Service responsable de ladite zone de contr?le ; tout vol au sein de la sous-zone de contr?le a?rien doit obtenir l’approbation du Service responsable de ladite sous-zone.

En ce qui concerne les a?ronefs ayant pris les airs sans autorisation, les unit?s concern?es doivent obtenir rapidement tous les ?l?ments relatifs ? l’affaire et prendre les mesures n?cessaires, en allant jusqu’? les forcer ? atterrir.

Aux termes des ? R?gles ?, s’il survient une situation exceptionnelle au cours du vol, le commandant de l’a?ronef doit, en assurant au pr?alable la s?curit? du personnel de l’appareil, s’efforcer de prendre des mesures pour pr?server l’a?ronef. Au cas o? la s?curit? de l’a?ronef et de son personnel est s?rieusement en danger, le personnel volant doit utiliser tous les moyens possibles pour ?mettre de fa?on r?p?t?e le signal de d?tresse convenu.

Dans les ? R?gles ?, les dispositions sp?ciales relatives aux a?ronefs ?trangers comprennent les points suivants : En p?n?trant dans l’espace a?rien de la R?publique populaire de Chine ou en le quittant, ou en volant ou stationnant en territoire de la R?publique populaire de Chine, les a?ronefs ?trangers doivent en obtenir l’approbation, d’apr?s les r?glements de ce pays.

Quand les a?ronefs ?trangers volent dans les routes et les lignes a?riennes situ?es en territoire de la R?publique populaire de Chine, le d?partement comp?tent de la navigation a?rienne civile relevant du Conseil des affaires d’Etat est responsable de leur fournir des services de contr?le a?rien.

En p?n?trant dans l’espace a?rien de la R?publique populaire de Chine ou en le quittant, les a?ronefs ?trangers doivent le faire dans les routes a?riennes d?sign?es, et leur ?quipage doit faire un rapport aux Services chinois de contr?le a?rien et en obtenir l’approbation, 15-20 minutes avant de p?n?trer dans l’espace a?rien de la R?publique populaire de Chine ou d’en sortir. Ils ne peuvent pas y entrer ou en sortir, s’ils n’ont pas obtenu l’approbation.

Les services comp?tents de la R?publique populaire de Chine ont le droit de prendre toutes les mesures n?cessaires et d’ordonner d’atterrir ? un a?roport d?sign? tout a?ronef civil ?tranger p?n?trant sans autorisation dans l’espace a?rien de la R?publique populaire de Chine ou en sortant.

Si, au cours du vol ou du stationnement en territoire de la R?publique populaire de Chine, un a?ronef civil ?tranger viole les pr?sentes r?gles, le d?partement de la R?publique populaire de Chine charg? de contr?ler la navigation a?rienne prend des mesures pour lui ordonner de se corriger. Dans les circonstances aggravantes, il peut prendre toutes les mesures n?cessaires, allant jusqu’? le forcer ? atterrir ? un a?roport d?sign?.

Apr?s amendement, les ? R?gles fondamentales des vols en R?publique populaire de Chine ? sont republi?es. Les ? R?gles fondamentales des vols en R?publique populaire de Chine ? promulgu?es le 21 avril 1977 par le Conseil des affaires d’Etat et la Commission militaire centrale sont abolies en m?me temps.

CIIC 2001/08/01 14:46UTC